Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APERO D'OUILLE
SA ANNE DE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
97684594
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque L'APERO D'OUILLE

Déposée le 25 juin 1997 par la société SA ANNE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APERO D'OUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société SA ANNE DE BRETAGNE domicilié(e) ZAC DE LA BAUDINIERE, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 024 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ANNE DE BRETAGNE A l'attention de Monsieur GUIMBRETIERE Paul - France.

La marque L'APERO D'OUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APERO D'OUILLE est expirée depuis le 25 juin 2007.

SA ANNE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES FAGOUILLETTES , BOEUF YO-YO


SA ANNE DE BRETAGNE - ZAC DE LA BAUDINIERE, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 344024492


SA ANNE DE BRETAGNE A l'attention de Monsieur GUIMBRETIERE Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Andouilles